EDITEUR

Cirque ROUAGES

Association SALUBRIN

1 allée beauregard

55000 BAR LE DUC

(+33)6 30 2000 45

 

Directeur de publication : Julien ATHONADY

Traduction du site web en anglais : Ayla Moes, relecture par Joanne Pirrie

 

 

HEBERGEUR

Ce site est hébergé sur les serveurs de WIX. Les vidéos sont hébergées sur les serveurs de Vimeo, Dailymotion et Youtube.

 

WIX

Wix.com Inc. PO box 40190

San Francisco, CA 94140 USA

 

Vimeo

555 West 18th Street

New York, New York 10011

 

Dailymotion

140 Boulevard Malesherbes

75017 Paris

 

Youtube

DMCA Complaints YouTube (Google, Inc.) 901 Cherry Ave.

Second Floor

San Bruno, CA 94066 USA

 

 

PROTECTION DES DONNEES

Les informations mises en ligne font l'objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, nous ne pouvons en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence de ces autres liens. Les données contenues sur le site www.cirquerouages.com sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s'interdisant l'extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site. La reproduction, la rediffusion ou l'extraction automatique par tout moyen d'informations figurant sur www.cirquerouages.com est interdite. L'emploi de robots, programmes permettant l'extraction directe de données est rigoureusement interdit.

 

 

DROIT DE PROPRIETES

 

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.cirquerouages.com sont soumis au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.cirquerouages.com. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.cirquerouages.com est interdit. L'article L335-3 du CPI dispose en outre qu'est « un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s'exposerait aux peines prévues à l'article L335-2 du même code, ainsi qu'à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d'assignations devant les juridictions civiles.